Quitter Montréal pour les États-Unis
Un déménagement aux États-Unis se prépare chez vous, autour de la table de cuisine, pas à la frontière. Les questions clés sont simples — qu’emportez-vous, depuis combien de temps possédez-vous ces biens et que faut-il laisser derrière vous? —, et il faut y répondre avant d’emballer la première boîte. Nous visitons votre domicile, passons ces questions en revue avec vous et en tirons un inventaire et une déclaration que l’U.S. Customs and Border Protection pourra traiter sans surprise.
Le document qui compte : le formulaire CBP 3299
Quand vos biens voyagent séparément de vous, ils entrent aux États-Unis comme des articles non accompagnés, et la déclaration habituelle est le formulaire CBP 3299, Declaration for Free Entry of Unaccompanied Articles. Il indique qui vous êtes, ce que vous apportez et pourquoi ces biens peuvent entrer en franchise. Il doit être accompagné :
- de l’inventaire numéroté du chargement, avec une description claire de chaque boîte et de chaque meuble;
- d’une copie de votre passeport;
- d’une preuve de votre statut aux États-Unis — un visa, une carte verte ou une preuve de citoyenneté;
- de votre nouvelle adresse aux États-Unis.
C’est vous qui signez le formulaire; vous êtes l’importateur de vos propres biens. Nous le remplissons avec vous et vérifions que l’inventaire joint décrit exactement le contenu du camion.
La règle d’un an
Pour les effets domestiques — meubles, vaisselle, literie, livres, œuvres d’art et autres —, l’entrée en franchise dépend généralement d’une condition : vous ou votre famille les avez utilisés pendant au moins un an dans un domicile où vous avez vécu, et ils ne sont pas destinés à la vente ni à une autre personne. Cette année n’a pas à être continue ni à précéder immédiatement le déménagement. Les effets personnels comme les vêtements sont traités séparément. Concrètement :
- Les meubles avec lesquels vous vivez depuis des années ne posent généralement pas de problème.
- Les articles achetés dans les derniers mois, surtout s’ils sont encore dans leur boîte, peuvent ne pas être admissibles. Déclarez-les honnêtement, sans les cacher au fond d’une boîte de literie.
- Tout ce qui ressemble à un stock destiné à la revente — dix articles identiques, des marchandises pour une entreprise — relève des règles commerciales et exige un courtier en douane.
C’est le CBP qui décide, pas le déménageur. Notre rôle, c’est de lui présenter un inventaire clair qui lui permet de voir exactement ce qu’il a sous les yeux.
Ce qui reste à Montréal
Certains articles sont restreints ou interdits dans un envoi d’effets domestiques entrant aux États-Unis, et un seul de ces articles peut bloquer tout le camion :
- l’alcool, qui est aussi réglementé d’un État à l’autre;
- les aliments frais, les plantes, les semences, la terre et le bois de chauffage;
- les objets faits d’espèces protégées;
- les armes à feu et les munitions, qui ont leur propre processus fédéral;
- l’essence, le propane, la peinture, les solvants et les autres matières dangereuses;
- l’argent comptant, les bijoux et les documents importants — ils voyagent avec vous.
Avant le chargement, nous passons l’inventaire en revue pièce par pièce et mettons de côté tout ce qui pourrait poser problème.
Véhicules et animaux
Une voiture ou une moto ne fait pas partie des effets domestiques. Les États-Unis ont des exigences distinctes de sécurité et d’émissions pour les véhicules importés, et tous les véhicules canadiens n’y satisfont pas sans formalités ni modifications. Nous pouvons transporter votre voiture lors du même trajet — consultez la page transport automobile Canada–États-Unis pour les formulaires nécessaires. Les animaux ne voyagent jamais dans le camion de déménagement; les chiens et les chats qui entrent aux États-Unis doivent satisfaire aux exigences d’entrée en vigueur, et c’est à vous de vous en occuper avant le voyage.
Les erreurs courantes
- « Divers » dans l’inventaire. « Cuisine : assiettes, chaudrons, petits électroménagers » est utile à un agent; « divers » incite à ouvrir la boîte.
- Des documents qui ne correspondent pas au chargement. Le formulaire, l’inventaire et le camion doivent décrire le même envoi.
- Une caisse de vin « pour la première soirée ». À la frontière, cela reste de l’alcool.
- Croire que le déménageur fait la déclaration à votre place. C’est au propriétaire des biens de les déclarer. Nous préparons les documents, vous les signez.
Résidences saisonnières et snowbirds
Pour la douane, apporter des meubles dans le condo en Floride où vous passez l’hiver, ce n’est pas la même chose que s’installer aux États-Unis. Les règles dépendent de votre statut et de l’usage prévu des biens. Nous déménageons les meubles et préparons l’inventaire; pour le traitement douanier de votre cas particulier, renseignez-vous auprès du CBP ou d’un courtier en douane avant le chargement.
Le déroulement du déménagement
- Évaluation par appel vidéo ou à domicile, avec repérage des articles restreints.
- Prix fixe par écrit, qui précise qui transporte l’envoi de l’autre côté de la frontière.
- Documents — l’inventaire numéroté et le formulaire 3299, préparés avec vous deux semaines avant le chargement.
- Emballage et chargement, dans l’ordre de l’inventaire, avec la liste finale signée.
- Dédouanement avec des documents qui correspondent au chargement; restez joignable par téléphone.
- Livraison à votre nouveau domicile, déchargement, remontage et placement des meubles dans chaque pièce.
Pour le trajet inverse, consultez la page déménager au Canada depuis les États-Unis. Pour les délais, les destinations et les prix qui s’appliquent dans les deux sens, consultez la page déménagement Canada–États-Unis.
