Le transport de votre voiture de l’autre côté de la frontière, sur notre propre camion
Pour une voiture, traverser la frontière entre le Canada et les États-Unis est la partie facile du voyage. Le plus difficile, ce sont les formalités : chaque pays a ses propres règles sur les voitures qui peuvent entrer, les formulaires que le propriétaire remplit et les délais à respecter. Une voiture qui arrive à la frontière sans les bons documents y attend — ou fait demi-tour. Nous transportons des voitures entre Montréal et les États-Unis dans les deux sens sur notre propre camion, et avant de réserver, nous passons les règles en revue avec vous pour que la voiture parte avec tout ce qu’il lui faut.
Les documents vous appartiennent en tant que propriétaire de la voiture; personne ne peut les signer à votre place. Notre rôle est de vérifier l’admissibilité avec vous avant le voyage, de vous remettre une liste de vérification claire, de planifier le ramassage en fonction des délais et de transporter la voiture.
Des États-Unis vers le Canada
Faire entrer au Canada une voiture venant des États-Unis passe par le Registraire des véhicules importés (RIV), le programme de Transports Canada pour les véhicules importés des États-Unis. Dans l’ordre :
- L’admissibilité. La voiture doit figurer sur la liste des véhicules admissibles des États-Unis de Transports Canada. Vérifiez d’abord la marque, le modèle et l’année exacts — certaines voitures ne peuvent pas entrer du tout, et d’autres demandent des modifications.
- Les rappels. La voiture ne doit avoir aucun rappel de sécurité en suspens. La plupart des propriétaires obtiennent une lettre d’attestation de rappels auprès d’un concessionnaire de la marque; elle doit être récente au moment du passage de la frontière.
- L’exportation américaine, 72 heures à l’avance. L’U.S. Customs and Border Protection doit recevoir le titre de propriété de la voiture (et les renseignements d’exportation exigés) au point de sortie des États-Unis au moins 72 heures avant le passage. Nous planifions le ramassage en fonction de ce délai.
- La frontière canadienne. L’ASFC vérifie les documents et remet le formulaire 1, le formulaire d’importation de véhicule, et vous payez les frais du RIV et les droits et taxes éventuels.
- L’inspection dans les 45 jours. La voiture doit réussir l’inspection du RIV dans les 45 jours suivant l’importation, avec toutes les modifications exigées. Vous l’immatriculez ensuite dans votre province — au Québec, auprès de la SAAQ.
Les véhicules de 15 ans et plus sont généralement exemptés du RIV, mais ils passent quand même par la douane. Les véhicules fabriqués en Amérique du Nord entrent généralement en franchise de droits en vertu de l’ACEUM; la TPS est perçue à l’importation, et la taxe de vente provinciale habituellement à l’immatriculation.
Du Canada vers les États-Unis
Une voiture canadienne qui entre aux États-Unis est vérifiée selon deux ensembles de normes américaines — sécurité et émissions —, et l’importateur dépose deux formulaires auprès du CBP à la frontière :
- le formulaire EPA 3520-1, pour les émissions;
- le formulaire DOT HS-7, pour la sécurité.
Beaucoup de voitures vendues au Canada sont construites selon les mêmes spécifications que leur version américaine, mais ne portent pas l’étiquette de certification américaine. Dans ce cas, le fabricant peut généralement émettre une lettre de conformité confirmant que la voiture respecte les normes américaines — demandez-la tôt, car elle peut prendre des semaines. Les droits dépendent du lieu de fabrication de la voiture, et l’État où vous habiterez fixe ses propres règles d’immatriculation et d’inspection.
Les Canadiens qui passent une partie de l’année aux États-Unis comme visiteurs et y utilisent une voiture ne sont pas dans la même situation que ceux qui s’installent aux États-Unis pour de bon. Si vous êtes un snowbird, expliquez-nous comment vous utilisez la voiture et vérifiez votre situation auprès du CBP avant le voyage.
Transporter la voiture avec votre déménagement
Si vous déménagez de l’autre côté de la frontière, la voiture peut faire le même voyage que vos meubles, avec un seul ramassage et une seule livraison. Elle est tout de même déclarée sur ses propres formulaires — une voiture ne fait pas partie des effets domestiques déclarés sur le formulaire CBP 3299 ni sur la liste BSF186 des marchandises à suivre —, alors nous préparons l’inventaire et la liste de vérification de la voiture séparément.
Rapport d’état et préparation
Avant le chargement, nous faisons le tour de la voiture avec vous, la photographions et notons les marques existantes; vous signez le rapport et en recevez une copie, et nous refaisons le tour à la livraison. Préparez la voiture comme pour tout voyage : lavez-la, laissez environ un quart de réservoir, retirez les effets personnels et les transpondeurs de péage, et gardez le titre, l’immatriculation, la lettre d’attestation de rappels et la lettre de conformité éventuelle dans un dossier qui accompagne les documents de la voiture — pas dans la voiture.
Les erreurs courantes
- Réserver le camion avant de vérifier l’admissibilité. Certaines voitures ne peuvent pas être importées au Canada du tout. Vérifiez d’abord.
- Oublier la règle des 72 heures. Un titre qui n’est pas parvenu à temps à la douane américaine retient la voiture du côté américain.
- Mettre des boîtes dans le coffre. Des marchandises dans une voiture compliquent le passage de la frontière; elles ont leur place dans l’inventaire des effets domestiques.
- Manquer l’inspection du RIV dans les 45 jours. Le délai commence à la frontière, pas à l’immatriculation.
Pour les trajets, les délais et la planification dans les deux sens, consultez le déménagement Canada–États-Unis. Pour les voitures qui restent au Canada, consultez le transport automobile vers et depuis Montréal.
