Quitter Montréal pour les États-Unis
Un déménagement aux États-Unis commence à la table de cuisine, pas à la frontière. Les questions qui déterminent son bon déroulement sont simples — qu’emportez-vous, depuis combien de temps l’avez-vous, et que faut-il laisser derrière —, et il faut y répondre avant d’emballer la première boîte. Nous visitons votre domicile, passons ces questions en revue avec vous et transformons les réponses en un inventaire et une déclaration que l’U.S. Customs and Border Protection peut traiter sans surprise.
Le document qui compte : le formulaire CBP 3299
Quand vos biens voyagent séparément de vous, ils entrent aux États-Unis comme des articles non accompagnés, et la déclaration habituelle est le formulaire CBP 3299, Declaration for Free Entry of Unaccompanied Articles. Il indique qui vous êtes, ce que vous apportez et pourquoi cela donne droit à l’entrée en franchise. Il est accompagné :
- de l’inventaire numéroté du chargement, avec une description claire de chaque boîte et de chaque meuble;
- d’une copie de votre passeport;
- d’une preuve de votre statut aux États-Unis — un visa, une carte verte ou une preuve de citoyenneté;
- de votre nouvelle adresse aux États-Unis.
C’est vous qui signez le formulaire; vous êtes l’importateur de vos propres biens. Nous le remplissons avec vous et nous nous assurons que l’inventaire joint décrit exactement ce qui se trouve dans le camion.
La règle d’un an
Pour les effets domestiques — meubles, vaisselle, literie, livres, œuvres d’art et autres —, l’entrée en franchise dépend généralement d’une condition : vous ou votre famille les avez utilisés pendant au moins un an dans un domicile où vous avez vécu, et ils ne sont pas destinés à la vente ni à une autre personne. L’année n’a pas à être continue ni à précéder immédiatement le déménagement. Les effets personnels comme les vêtements sont traités séparément. Concrètement :
- Les meubles avec lesquels vous vivez depuis des années ne posent généralement pas de problème.
- Les articles achetés dans les derniers mois, surtout s’ils sont encore dans leur boîte, peuvent ne pas être admissibles. Déclarez-les honnêtement; ne les cachez pas dans une boîte de literie.
- Tout ce qui ressemble à un stock destiné à la revente — dix articles identiques, des marchandises pour une entreprise — suit les règles commerciales et exige un courtier en douane.
C’est le CBP qui décide, pas le déménageur. Ce que nous maîtrisons, c’est la clarté avec laquelle l’inventaire montre au CBP ce qu’il a sous les yeux.
Ce qui reste à Montréal
Certains articles sont restreints ou interdits dans un envoi d’effets domestiques entrant aux États-Unis, et un seul peut retenir tout le reste du camion :
- l’alcool, qui est aussi réglementé d’un État à l’autre;
- les aliments frais, les plantes, les semences, la terre et le bois de chauffage;
- les objets faits d’espèces protégées;
- les armes à feu et les munitions, qui ont leur propre processus fédéral;
- l’essence, le propane, la peinture, les solvants et les autres matières dangereuses;
- l’argent comptant, les bijoux et les documents importants — ils voyagent avec vous.
Nous passons l’inventaire en revue pièce par pièce avant le chargement et mettons de côté tout ce qui pourrait causer un problème.
Véhicules et animaux
Une voiture ou une moto ne fait pas partie des effets domestiques. Les États-Unis ont des exigences distinctes de sécurité et d’émissions pour les véhicules importés, et tous les véhicules canadiens n’y satisfont pas sans formalités ou modifications — renseignez-vous tôt auprès du CBP. Les animaux ne voyagent jamais dans le camion de déménagement; les chiens et les chats qui entrent aux États-Unis doivent satisfaire aux exigences d’entrée en vigueur, ce que vous organisez vous-même avant le voyage.
Les erreurs courantes
- « Divers » dans l’inventaire. « Cuisine : assiettes, chaudrons, petits électroménagers » est utile à un agent; « divers » est une invitation à ouvrir la boîte.
- Des documents qui ne correspondent pas au chargement. Le formulaire, l’inventaire et le camion doivent décrire le même envoi.
- Une caisse de vin « pour la première soirée ». À la frontière, ça reste de l’alcool.
- Croire que le déménageur fait la déclaration à votre place. C’est le propriétaire qui déclare. Nous préparons; vous signez.
Résidences saisonnières et snowbirds
Déménager des meubles vers un condo en Floride où vous passez l’hiver n’est pas, pour la douane, la même chose que s’installer aux États-Unis. Les règles dépendent de votre statut et de l’usage prévu des biens. Nous déménageons les meubles et préparons l’inventaire; pour le traitement douanier de votre cas particulier, renseignez-vous auprès du CBP ou d’un courtier en douane avant le chargement.
Le déroulement du déménagement
- Évaluation par appel vidéo ou à domicile, avec repérage des articles restreints.
- Prix fixe par écrit, précisant qui transporte l’envoi de l’autre côté de la frontière.
- Documents — l’inventaire numéroté et le formulaire 3299, préparés avec vous deux semaines avant le chargement.
- Emballage et chargement, dans l’ordre de l’inventaire, avec la liste finale signée.
- Dédouanement avec des documents qui correspondent au chargement; restez joignable par téléphone.
- Livraison à votre nouveau domicile, déchargement, remontage et placement pièce par pièce.
Pour le trajet inverse, consultez déménager au Canada depuis les États-Unis. Pour les délais, les destinations et les prix qui s’appliquent dans les deux sens, consultez le déménagement Canada–États-Unis.
